Paul Masson
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Masson (Paul, Georges, Etienne)
Maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000031460583
(source JORF)
décoration
10 Novembre 2015
10/11/2015
De:
Masson (Paul, Jean, Marie)
préfet honoraire, ancien sénateur. Commandeur du 8 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade
=
"
Grand officier
"
grade_precedent
=
"
Commandeur
"
grade_precedent_date
=
"
1979-10-08
"
JORFTEXT000000433704
(source JORF)
élévation
01 Janvier 2004
01/01/2004
De:
Masson (Paul, Robert)
médaille militaire du 30 octobre 1986
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
date_debut
=
"
2000-01-01
"
date_fin
=
"
2002-12-31
"
legion_honneur
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000590654
(source JORF)
nomination
27 Avril 2002
27/04/2002
De:
Masson (Paul)
maire d'Estouy
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
c)
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
JORFTEXT000000373435
(source JORF)
nomination
30 Novembre 1995
30/11/1995
De:
Paul Masson
sénateur du Loiret
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000188434
(source JORF)
charge
02 Août 1995
02/08/1995
De:
Masson (Paul)
vice-président du conseil régional du Centre
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Association nationale des élus régionaux (A.N.E.R.)
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin
=
"
1996-10-01
"
JORFTEXT000000528820
(source JORF)
nomination
06 Mai 1994
06/05/1994
De:
Masson (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
CENTRE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut
=
"
1993-09-24
"
JORFTEXT000000530263
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993